PLU : enquête publique
Vous trouverez, ci-joint, l’avis d’enquête publique unique relative au projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et au projet d’institution (...)
Chèvremont
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Procès-verbaux du Conseil municipal
Procès-verbaux à télécharger
Pass’Sport
La nouvelle campagne PASS’SPORT 2024 a débuté depuis le 1er juin et se déroulera jusqu’au 31 décembre 2024 . Le PASS’SPORT est une aide sociale de (...)
Campagne de distillation des particuliers-bouilleurs de cru 2024-2025
La prochaine campagne de distillation des bouilleurs de cru est ouverte du 1er septembre 2024 au 31 août 2025. Veuillez trouver, ci-joints, les (...)
Interdiction de circulation sur la RD 25
En raison de travaux sur le passage à niveau de la RD 25, la circulation sera interdite aux véhicules, aux cyclistes et aux piétons du mardi 27 août (...)
116 117
Veuillez trouver le communiqué de presse de l’ARS concernant le numéro du médecin de garde, 116 117.
Démarchage
Fin juin, la Commune a réceptionné un courrier d’une société l’informant qu’elle allait engager une prospection foncière sur Chèvremont. Cette (...)
Opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort
Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté n°DDTSEEF-90-2024-06-04-00005 prescrivant des opérations de régulation administratives sur le Territoire de (...)
Autorisation individuelle de tir anticipé du sanglier à l’affût
Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté N°DDTSEEF-90-2024-05-29-00001 portant autorisation individuelle de tir anticipé du sanglier à l’affût dans le (...)