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Arrêté imposant le port du masque


Ci-joint, l’arrêté n°90-2020-09-20-0001 du 20 septembre 2020 imposant le port du masque dans tout le département du Territoire de Belfort.

En complément du précédent arrêté énoncé, veuillez trouver ci-joint la lettre d’informations de l’Etat du 20 septembre 2020 résumant la situation sanitaire actuelle.

Documents joints