Chèvremont

Interdiction rave-party

Alison BARANEK — 2026-09-14T12:21:04Z

Veuillez trouver l'arrêté préfectoral n°90-2026-09-10-00002 portant interdiction d'une manifestation de type rave-party dans le département du jeudi 10 septembre 2026 à 18h00 au lundi 02 novembre 2026 à 08h00.

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Détention et consommation du protoxyde d'azote

Alison BARANEK — 2026-09-14T12:00:15Z

Vous trouverez l'arrêté préfectoral n°90-2026-09-10-00001 réglementant la détention et la consommation du protoxyde d'azote dans le Territoire de Belfort.

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Illiwap : guide du citoyen

Alison BARANEK — 2026-09-11T15:14:00Z

A partir du 15 mars 2024, vous pourrez recevoir les informations de la Commune via l'application "illiwap".
Veuillez trouver le guide du citoyen pour vous aider à télécharger l'application.

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Campagne de distillation des particuliers-bouilleurs de cru 2026-2027

Alison BARANEK — 2026-09-05T09:09:00Z

La campagne de distillation des bouilleurs de cru est ouverte du 1er septembre 2026 au 31 août 2027.
Veuillez trouver, ci-joints, les documents nécessaires .

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Classement des ESOD du groupe 2

Alison BARANEK — 2026-09-01T11:43:43Z

Nous vous informons que l'arrêté ministériel fixant la liste des espèces susceptibles d'occasionner des dégâts (ESOD) du groupe 2 a été pris le 10 août 2026 et est entré en vigueur le 22 août 2026. Pour notre département, les espèces classées ESOD pour la période 2026-2029 sont le renard, la fouine, le corbeau freux et la corneille noire.

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Vitesse limitée à 50 km/h entre Chèvremont et Bessoncourt

Alison BARANEK — 2026-07-24T10:15:02Z

Du jeudi 23 juillet au mercredi 29 juillet 2026 inclus, la vitesse maximale autorisée est fixée à 50 km/h sur la portion de route entre Chèvremont et Bessoncourt.

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Alerte renforcée sécheresse

Alison BARANEK — 2026-07-24T10:00:00Z

Veuillez trouver ci-joint l'arrêté du 17 juillet 2026 portant restriction provisoire des usages de l'eau : niveau crise pour le sous-bassin de l'Allan dans le Territoire de Belfort.

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Travaux entre Chèvremont et Bessoncourt - Route barrée

Alison BARANEK — 2026-07-17T08:33:41Z

Des travaux de réfection d'enrobés sur la RD 25, hors agglomération entre Chèvremont et Bessoncourt, seront réalisés, en route barrée, les 22 et 23 juillet 2026 (sous réserve de conditions météorologiques favorables).

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Arrêté réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote (N2O) dans le département du Territoire de Belfort

Alison BARANEK — 2026-07-16T14:39:18Z

Veuillez trouver ci-joint l'arrêté préfectoral réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote (N2O),dans le département du Territoire de Belfort.

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Protection des forêts contre les incendies

Alison BARANEK — 2026-07-16T14:22:11Z

Compte tenu de l'augmentation du risque d'incendie de forêt, vous trouverez ci-joint l'arrêté du 10 juillet 2026 concernant les mesures de restrictions (niveau de vigilance élevé - orange) pour la protection des forêts contre les incendies dans le Territoire-de-Belfort.

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