Chèvremont

Info & Actu

Alison BARANEK, Aurore FRELIN, Denis HEITZ — 2026-05-02T08:13:00Z

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Info & Actu mai 2026

- Publications

Procès-verbaux du Conseil municipal

Aurore FRELIN, Denis HEITZ — 2026-04-09T11:00:00Z

Procès-verbaux à télécharger

- Publications

Plan Local d'Urbanisme en vigueur

Anne HERZOG — 2026-04-09T10:38:47Z

Le Plan Local d'Urbanisme a été adopté par délibération en date du 13 janvier 2025.
Le(s) plan(s) et l'ensemble des documents (règlement, servitude, etc) qui le constitue sont consultables sur le site du Géoportail de l'urbanisme, accessible à l'aide du lien qui suit : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=6.92012512460992&lat=47.62078519733956&zoom=14&mlon=6.935766&mlat=47.626805

- Urbanisme

TRAVAUX DE SECURISATION DES ROUTES DEPARTEMENTALES - ROUTE BARREE RUE DE LA GARE ET DEVIATION

Anne HERZOG — 2025-07-11T15:06:25Z

Ci-joints, l'arrêté conjoint de circulation temporaire "Mairie de Chèvremont / Département du Territoire de Belfort" relatif aux travaux de sécurisation des RD (phase 3), ainsi qu'un plan de déviation.
Ces travaux auront lieu sur la RD25 (rue de la Gare), du mardi 15 juillet 2025 au vendredi 1er août 2025 et seront réalisés par l'entreprise COLAS Belfort, en route barrée.

- Travaux en cours

Budget communal : Compte administratif 2024 et Budget primitif 2025

Aurore FRELIN — 2025-06-06T13:10:18Z

Documents budgétaires de la commune de Chèvremont (Décret n°2016-834 du 23 juin 2016) :
– Note de présentation du compte administratif 2024 et budget primitif 2025
– Note de présentation des investissements du budget primitif 2025
– Adoption du budget primitif 2025
– Affectation du résultat du compte administratif 2024
– Approbation du compte administratif 2024
– Approbation du compte de gestion 2024
– Graphique du budget primitif 2025 - Section de fonctionnement
– Graphique du budget primitif 2025 - (...)

- Finances

Autorisations d'urbanisme : nouveau périmètre des habitations soumises à la consultation/l'avis de l'Architecte des Bâtiments de France

Alison BARANEK — 2025-03-11T09:14:52Z

Le nouveau « Périmètre Délimité des Abords » autour de l'Eglise Sainte Croix s'applique à compter du 27 février 2025 (arrêté ci-joint).
Ce périmètre remplace désormais le périmètre des 500 m (« cercle ») autour de l'Eglise précédemment applicable.

- Urbanisme

Travaux de sécurisation des routes départementales – Phase 2025 – plan des aménagements prévus section carrefour du Galant à Mairie

Alison BARANEK — 2025-03-07T09:56:00Z

Ci-joint, le plan des travaux prévus en 2025.

- Travaux prévus

Organigramme fonctionnel

Anne HERZOG — 2025-01-17T10:08:00Z

- Le personnel municipal

TRAVAUX EN COURS

Alison BARANEK — 2025-01-07T10:56:23Z

Réaménagement du plateau sportif.

- Travaux en cours

Enquête publique PLU et PDA : rapport et conclusions du Commissaire-Enquêteur

Alison BARANEK — 2024-12-12T09:30:02Z

Suite à l'enquête publique qui s'est tenue du 07/10/2024 au 06/11/2024 inclus, le rapport et les conclusions du Commissaire-Enquêteur sont consultables sur la plateforme via le lien /https://www.registre-dematerialise....
Ces documents (format papier) sont également mis à disposition du public en Mairie et sont consultables aux horaires d'ouverture de celle-ci.

- Urbanisme