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Procès-verbaux du Conseil municipal

Procès-verbaux à télécharger

Conciliateurs du Territoire de Belfort

Le recours à la conciliation est un moyen simple, rapide et gratuit de venir à bout d’un conflit en obtenant un accord amiable sans (...)

Exercice de la pêche en eau douce

Veuillez trouver l’arrêté préfectoral n°90-2024-01-25-00001 réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Territoire de (...)

Arrêté cercle loup 2024

L’arrêté n°90-2024-01-03-0001 délimite les zones d’éligibilité des éleveurs d’ovins et de caprins à l’aide à la protection des exploitations et des (...)

Grand Belfort : déchets alimentaires

Une nouvelle rubrique "déchets alimentaires" a été créée sur le site internet du Grand Belfort. Vous pouvez y accéder depuis le lien (...)

Influenza aviaire - niveau de risque élevé

Le nombre de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène continue à progresser en France et en Europe entraînant le passage en niveau risque (...)

TRAVAUX DE VOIRIE - COUPURES TEMPORAIRES DE LA CIRCULATION le 5 décembre 2023

Mardi 5 décembre 2023, des travaux d’aménagement de ralentisseurs en entrées de commune perturberont la circulation à CHEVREMONT : – la RD25 sera (...)

Levée de l’alerte sécheresse renforcée

Suite à l’amélioration de la situation hydrologique du bassin versant de l’Allan, l’application de mesures des usages de l’eau n’est plus nécessaire. (...)

Route barrée RD25 : Rue de Bessoncourt (Travaux de rabotage de la chaussée)

Le lundi 30 octobre 2023 et le mardi 31 octobre 2023, la circulation de tous les véhicules en transit sera interdite sur la RD25, dans les 2 sens, (...)