Chèvremont

Plan Local d'Urbanisme en vigueur

Anne HERZOG — 2026-04-09T10:38:47Z

Le Plan Local d'Urbanisme a été adopté par délibération en date du 13 janvier 2025.
Le(s) plan(s) et l'ensemble des documents (règlement, servitude, etc) qui le constitue sont consultables sur le site du Géoportail de l'urbanisme, accessible à l'aide du lien qui suit : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=6.92012512460992&lat=47.62078519733956&zoom=14&mlon=6.935766&mlat=47.626805

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Autorisations d'urbanisme : nouveau périmètre des habitations soumises à la consultation/l'avis de l'Architecte des Bâtiments de France

Alison BARANEK — 2025-03-11T09:14:52Z

Le nouveau « Périmètre Délimité des Abords » autour de l'Eglise Sainte Croix s'applique à compter du 27 février 2025 (arrêté ci-joint).
Ce périmètre remplace désormais le périmètre des 500 m (« cercle ») autour de l'Eglise précédemment applicable.

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Enquête publique PLU et PDA : rapport et conclusions du Commissaire-Enquêteur

Alison BARANEK — 2024-12-12T09:30:02Z

Suite à l'enquête publique qui s'est tenue du 07/10/2024 au 06/11/2024 inclus, le rapport et les conclusions du Commissaire-Enquêteur sont consultables sur la plateforme via le lien /https://www.registre-dematerialise....
Ces documents (format papier) sont également mis à disposition du public en Mairie et sont consultables aux horaires d'ouverture de celle-ci.

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Arrêt du PROJET de PLU

Anne HERZOG — 2024-01-31T10:23:00Z

Le PROJET de PLU a été adopté par le Conseil municipal lors de sa séance en date du 25 janvier 2024 (cf. délibération).
Les pièces relatives à ce PROJET sont consultables via le lien ci-après : www.autb.fr/urba/chevremont.html
Au cours de cette même séance, le Conseil municipal a donné son avis sur le projet de Périmètre Délimité des Abords (PDA) : cf. délibération.

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Autorisations d'urbanisme : demandes en ligne

Aurore FRELIN — 2022-03-14T09:55:48Z

Depuis le 1er janvier 2022, toutes les communes, peu importe leur taille, doivent être en mesure de recevoir, sous forme électronique, les demandes d'autorisations d'urbanisme.
Vous pouvez déposer un dossier de demande d'urbanisme depuis chez vous, sans vous déplacer en mairie grâce au "Guichet Numérique des Autorisions d'Urbanisme (GNAU).
Un gain de temps et d'argent : plus besoin d'imprimer votre dossier et toutes les pièces à joindre en plusieurs exemplaires papier.
Les dossiers concernés sont : (...)

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