Chèvremont

Modification calendrier annuel des journées nationales des quêtes sur la voie publique

Alison BARANEK — 2026-04-09T14:38:00Z

Vous trouverez l'arrêté préfectoral n°90-2026-04-01-00002 modifiant l'arrêté préfectoral n°90-2025-12-24-00009 fixant le calendrier annuel des des journées nationales des quêtes sur la voie publique pour l'année 2026.

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Opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort

Alison BARANEK — 2026-04-03T08:14:48Z

Vous trouverez, ci-joint, l'arrêté n°DDTSEEF-90-2024-03-26-00001 prescrivant des opérations de régulation administratives sur le Territoire de Belfort.

- Informations générales

Contrôle des poteaux d'incendie

Alison BARANEK — 2026-03-30T14:09:06Z

Contrôle annuel des poteaux d'incendie vendredi 03 avril et mardi 07 avril 2026.

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Lutte contre le frelon asiatique

Alison BARANEK — 2026-03-23T13:09:54Z

Vous trouverez, ci-joint, l'arrêté préfectoral n°90-2026-03-17-00001 organisant la lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes dans le Territoire de Belfort.

- Informations générales

Ouverture et clôture de la chasse

Alison BARANEK — 2026-03-18T10:06:25Z

Vous trouverez, l'arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2026-03-13-00004 modifiant l'arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2025-05-05-00001 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le Territoire de Belfort.

- Informations générales

Régulation de l'Ouette d'Egypte

Alison BARANEK — 2026-02-26T10:28:23Z

Veuillez trouver l'arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2026-01-21-00006 autorisant la régulation de l'Ouette d'Egypte dans le Territoire de Belfort.

- Informations générales

Protection des troupeaux contre la prédation lupine

Alison BARANEK — 2026-01-13T12:29:19Z

Vous trouverez l'arrêté n°90-2025-12-24-00007 portant délimitation des zones éligibles aux mesures de protection des troupeaux contre la prédation par le loup (cercle 2 et 3) pour l'année 2026.

- Informations générales

Prolongation de la suspension de la chasse - gibier d'eau et oiseaux de passage

Alison BARANEK — 2026-01-12T15:08:59Z

Vous trouverez l'arrêté n°90-2026-01-20-00001 relatif à la suspension de la chasse de l'ensemble des espèces de gibier d'eau et oiseaux de passage dans le Territoire de Belfort.

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Arrêté relatif à l'exercice de la pêche en eau douce

Alison BARANEK — 2025-12-30T07:33:15Z

Veuillez trouver l'arrêté permanent n°90-12-22-00007 réglementant l'exercice de la pêche en eau douce dans le département du Territoire de Belfort.

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Déchets ménagers : calendrier des collectes 2026

Alison BARANEK — 2025-12-30T07:26:51Z

Ici, vous retrouvez le calendrier de collecte des déchets ménagers 2026.

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