Chèvremont

Le Conseil Municipal

Alison BARANEK — 2026-10-09T10:00:00Z

LE CONSEIL MUNICIPAL
Suite aux élections municipales du 15 mars 2026, les 19 conseillers municipaux ont été installés dans leurs fonctions lors de la séance du 20 mai 2026. Le Maire et les Adjoints au Maire ont été élus lors de cette même séance.
Depuis le 1er octobre 2026, le conseil municipal est constitué comme suit :
NOMS, FONCTIONS
HEIDET Jean-Daniel, Maire FREMY Maria, Première Adjointe PACAUD Pierre, (…)

- Composition

Les commissions thématiques

Alison BARANEK — 2026-10-09T09:00:00Z

Les Commissions municipales (constituées le 23 avril 2026) : elles sont chargées de débattre et de préparer les décisions soumises au Conseil municipal. Elles sont présidées par le Maire mais un vice-président peut être désigné qui pourra remplacer le Maire, si besoin.
Au 1er octobre 2026, les commissions sont constituées comme suit :
Commission fleurissement / embellissement du village Pierre PACAUD Anne QUENOT Bénédicte BOULANGEOT Maria FREMY
Commission jeunesse Mélanie CESCA (…)

- Composition

Les autres commissions

Alison BARANEK — 2026-10-09T08:29:24Z

La Commission d'Appel d'Offres (constituée le 30 mars 2026) : l'intervention de la CAO est obligatoire pour les procédures d'achats publics formalisées.
Présidence de la CAO : Jean-Daniel HEIDET, Maire et délégation de fonction donnée à Najat LECHGUER Membres titulaires (3) : Fabrice VAGNEY, Olivier HOUOT, Julien HILT Membres suppléants (3) : Mélanie CESCA, Alain BRUN, Anne QUENOT
La Commission MAPA (constituée le 30 mars 2026 ) : cette commission est sollicitée pour les marchés et (…)

- Composition

Info & Actu

Alison BARANEK, Aurore FRELIN, Denis HEITZ — 2026-09-30T08:13:00Z

Téléchargez au format pdf notre bulletin d'information mensuel
Info & Actu octobre 2026

- Publications

TRAVAUX EN COURS

Alison BARANEK — 2026-09-08T10:56:00Z

Aménagement de deux salles de classe en bibliothèque-ludothèque

- Travaux en cours

Procès-verbaux du Conseil municipal

Aurore FRELIN, Denis HEITZ — 2026-09-04T11:00:00Z

Procès-verbaux à télécharger

- Publications

Budget communal : Compte financier unique 2025 et budget primitif 2026

Aurore FRELIN — 2026-07-17T07:58:00Z

Documents budgétaires de la commune de Chèvremont (Décret n°2016-834 du 23 juin 2016) :
– Adoption du budget primitif 2026
– Affectation du résultat de l'exercice 2025
– Note de présentation du compte financier unique 2025 et du budget primitif 2026
– Restes à réaliser des dépenses d'investissement 2025
– Graphique du budget primitif 2026 - Section de fonctionnement
– Graphique du budget primitif 2026 - Section d'investissement

- Finances

Plan Local d'Urbanisme en vigueur

Anne HERZOG — 2026-04-09T10:38:47Z

Le Plan Local d'Urbanisme a été adopté par délibération en date du 13 janvier 2025.
Le(s) plan(s) et l'ensemble des documents (règlement, servitude, etc) qui le constitue sont consultables sur le site du Géoportail de l'urbanisme, accessible à l'aide du lien qui suit : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=6.92012512460992&lat=47.62078519733956&zoom=14&mlon=6.935766&mlat=47.626805

- Urbanisme

Autorisations d'urbanisme : périmètre des habitations soumises à la consultation/l'avis de l'Architecte des Bâtiments de France

Alison BARANEK — 2025-03-11T09:14:52Z

Depuis le 27 février 2025, le « Périmètre Délimité des Abords » autour de l'Eglise Sainte Croix s'applique (arrêté ci-joint).
Ce périmètre remplace le périmètre des 500 m (« cercle ») autour de l'Eglise précédemment applicable.

- Urbanisme

Organigramme fonctionnel

Anne HERZOG — 2025-01-17T10:08:00Z

- Le personnel municipal