Chèvremont

Ouverture et clôture de la chasse 2026-2027

Alison BARANEK — 2026-06-02T13:08:45Z

Vous trouverez, l'arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2026-05-19-00008 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la saison 2026-2027 dans le Territoire de Belfort.

- Informations générales

Capture et relâcher de faons de chevreuil durant la période de fauche

Alison BARANEK — 2026-05-29T09:03:12Z

Vous trouverez l'arrêté n°DDTSEEF-90-2026-05-13-00006 portant autorisation de capture et de relâcher dans le milieu naturel de faons de l'espèce chevreuil.

- Informations générales

Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP)

Alison BARANEK — 2026-05-22T08:59:22Z

Le risque vis-à-vis de l'influenza aviaire a été abaissé de "élevé" à "modéré" sur l'ensemble du territoire métropolitain.
Par conséquent, l'obligation de mise à l'abri des volailles est donc levée sur l'ensemble du Territoire de Belfort. Il en va de même pour les rassemblements d'oiseaux ainsi que le lâcher de gibier qui sont à nouveau autorisés.
Cet allègement de mesures ne doit toutefois pas conduire à un relâchement de la prévention. En effet, le respect des mesures de biosécurité et de la surveillance (...)

- Informations générales

Info & Actu

Alison BARANEK, Aurore FRELIN, Denis HEITZ — 2026-05-02T08:13:00Z

Téléchargez au format pdf notre bulletin d'information mensuel
Info & Actu mai 2026

- Publications

Commande groupée de fioul et de pellets

Alison BARANEK — 2026-04-30T14:17:32Z

La commune de Chèvremont rejoint le groupement d'achats de fioul et de granulés bois coordonné par les élus de la commune de Foussemagne. Ce groupement existe depuis 2021 et est constitué aujourd'hui d'une douzaine de communes dont FOUSSEMAGNE, VEZELOIS, BESSONCOURT, PÉROUSE, SERMAMAGNY, BRETAGNE, MONTREUX CHATEAU, etc.
Son but est de proposer aux habitants des tarifs groupés pour la fourniture de fioul domestique et granulés bois (pellets).
La commune n'a qu'un rôle de facilitateur : nous recensons (...)

- Informations générales

Modification calendrier annuel des journées nationales des quêtes sur la voie publique

Alison BARANEK — 2026-04-09T14:38:00Z

Vous trouverez l'arrêté préfectoral n°90-2026-04-01-00002 modifiant l'arrêté préfectoral n°90-2025-12-24-00009 fixant le calendrier annuel des des journées nationales des quêtes sur la voie publique pour l'année 2026.

- Informations générales

Procès-verbaux du Conseil municipal

Aurore FRELIN, Denis HEITZ — 2026-04-09T11:00:00Z

Procès-verbaux à télécharger

- Publications

Plan Local d'Urbanisme en vigueur

Anne HERZOG — 2026-04-09T10:38:47Z

Le Plan Local d'Urbanisme a été adopté par délibération en date du 13 janvier 2025.
Le(s) plan(s) et l'ensemble des documents (règlement, servitude, etc) qui le constitue sont consultables sur le site du Géoportail de l'urbanisme, accessible à l'aide du lien qui suit : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=6.92012512460992&lat=47.62078519733956&zoom=14&mlon=6.935766&mlat=47.626805

- Urbanisme

Opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort

Alison BARANEK — 2026-04-03T08:14:48Z

Vous trouverez, ci-joint, l'arrêté n°DDTSEEF-90-2024-03-26-00001 prescrivant des opérations de régulation administratives sur le Territoire de Belfort.

- Informations générales

Contrôle des poteaux d'incendie

Alison BARANEK — 2026-03-30T14:09:06Z

Contrôle annuel des poteaux d'incendie vendredi 03 avril et mardi 07 avril 2026.

- Informations générales