Chèvremont

Travaux entre Chèvremont et Bessoncourt - Route barrée

Alison BARANEK — 2026-07-17T08:33:41Z

Des travaux de réfection d'enrobés sur la RD 25, hors agglomération entre Chèvremont et Bessoncourt, seront réalisés, en route barrée, les 22 et 23 juillet 2026 (sous réserve de conditions météorologiques favorables).

- Informations générales

Budget communal : Compte financier unique 2025 et budget primitif 2026

Aurore FRELIN — 2026-07-17T07:58:00Z

Documents budgétaires de la commune de Chèvremont (Décret n°2016-834 du 23 juin 2016) :
– Adoption du budget primitif 2026
– Affectation du résultat de l'exercice 2025
– Note de présentation du compte financier unique 2025 et du budget primitif 2026
– Restes à réaliser des dépenses d'investissement 2025
– Graphique du budget primitif 2026 - Section de fonctionnement
– Graphique du budget primitif 2026 - Section (...)

- Finances

Arrêté réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote (N2O) dans le département du Territoire de Belfort

Alison BARANEK — 2026-07-16T14:39:18Z

Veuillez trouver ci-joint l'arrêté préfectoral réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d'azote (N2O),dans le département du Territoire de Belfort.

- Informations générales

Protection des forêts contre les incendies

Alison BARANEK — 2026-07-16T14:22:11Z

Compte tenu de l'augmentation du risque d'incendie de forêt, vous trouverez ci-joint l'arrêté du 10 juillet 2026 concernant les mesures de restrictions (niveau de vigilance élevé - orange) pour la protection des forêts contre les incendies dans le Territoire-de-Belfort.

- Informations générales

Info & Actu

Alison BARANEK, Aurore FRELIN, Denis HEITZ — 2026-07-15T08:13:00Z

Téléchargez au format pdf notre bulletin d'information mensuel
Info & Actu juillet 2026

- Publications

Procès-verbaux du Conseil municipal

Aurore FRELIN, Denis HEITZ — 2026-07-13T11:00:00Z

Procès-verbaux à télécharger

- Publications

Alerte renforcée sécheresse

Alison BARANEK — 2026-07-08T10:00:00Z

Veuillez trouver ci-joint l'arrêté du 1er juillet 2026 portant restriction provisoire des usages de l'eau : niveau alerte renforcée pour le sous-bassin de l'Allan dans le Territoire de Belfort.

- Informations générales

France services

Alison BARANEK — 2026-06-30T13:06:55Z

Veuillez trouver les sites et les permanences France services.

- Informations générales

Ouverture et clôture de la chasse 2026-2027

Alison BARANEK — 2026-06-02T13:08:45Z

Vous trouverez, l'arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2026-05-19-00008 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la saison 2026-2027 dans le Territoire de Belfort.

- Informations générales

Capture et relâcher de faons de chevreuil durant la période de fauche

Alison BARANEK — 2026-05-29T09:03:12Z

Vous trouverez l'arrêté n°DDTSEEF-90-2026-05-13-00006 portant autorisation de capture et de relâcher dans le milieu naturel de faons de l'espèce chevreuil.

- Informations générales