Chèvremont

Modification calendrier annuel des journées nationales des quêtes sur la voie publique

Alison BARANEK — 2026-04-09T14:38:00Z

Vous trouverez l'arrêté préfectoral n°90-2026-04-01-00002 modifiant l'arrêté préfectoral n°90-2025-12-24-00009 fixant le calendrier annuel des des journées nationales des quêtes sur la voie publique pour l'année 2026.

- Informations générales

Procès-verbaux du Conseil municipal

Aurore FRELIN, Denis HEITZ — 2026-04-09T11:00:00Z

Procès-verbaux à télécharger

- Publications

Plan Local d'Urbanisme en vigueur

Anne HERZOG — 2026-04-09T10:38:47Z

Le Plan Local d'Urbanisme a été adopté par délibération en date du 13 janvier 2025.
Le(s) plan(s) et l'ensemble des documents (règlement, servitude, etc) qui le constitue sont consultables sur le site du Géoportail de l'urbanisme, accessible à l'aide du lien qui suit : https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/map/#tile=1&lon=6.92012512460992&lat=47.62078519733956&zoom=14&mlon=6.935766&mlat=47.626805

- Urbanisme

Info & Actu

Alison BARANEK, Aurore FRELIN, Denis HEITZ — 2026-04-09T08:13:00Z

Téléchargez au format pdf notre bulletin d'information mensuel
Info & Actu avril 2026

- Publications

Opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort

Alison BARANEK — 2026-04-03T08:14:48Z

Vous trouverez, ci-joint, l'arrêté n°DDTSEEF-90-2024-03-26-00001 prescrivant des opérations de régulation administratives sur le Territoire de Belfort.

- Informations générales

Contrôle des poteaux d'incendie

Alison BARANEK — 2026-03-30T14:09:06Z

Contrôle annuel des poteaux d'incendie vendredi 03 avril et mardi 07 avril 2026.

- Informations générales

Lutte contre le frelon asiatique

Alison BARANEK — 2026-03-23T13:09:54Z

Vous trouverez, ci-joint, l'arrêté préfectoral n°90-2026-03-17-00001 organisant la lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes dans le Territoire de Belfort.

- Informations générales

Ouverture et clôture de la chasse

Alison BARANEK — 2026-03-18T10:06:25Z

Vous trouverez, l'arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2026-03-13-00004 modifiant l'arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2025-05-05-00001 relatif à l'ouverture et à la clôture de la chasse pour la campagne 2025-2026 dans le Territoire de Belfort.

- Informations générales

Régulation de l'Ouette d'Egypte

Alison BARANEK — 2026-02-26T10:28:23Z

Veuillez trouver l'arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2026-01-21-00006 autorisant la régulation de l'Ouette d'Egypte dans le Territoire de Belfort.

- Informations générales

Protection des troupeaux contre la prédation lupine

Alison BARANEK — 2026-01-13T12:29:19Z

Vous trouverez l'arrêté n°90-2025-12-24-00007 portant délimitation des zones éligibles aux mesures de protection des troupeaux contre la prédation par le loup (cercle 2 et 3) pour l'année 2026.

- Informations générales