Chèvremont

Le Conseil Municipal

Alison BARANEK — 2026-10-09T10:00:00Z

LE CONSEIL MUNICIPAL
Suite aux élections municipales du 15 mars 2026, les 19 conseillers municipaux ont été installés dans leurs fonctions lors de la séance du 20 mai 2026. Le Maire et les Adjoints au Maire ont été élus lors de cette même séance.
Depuis le 1er octobre 2026, le conseil municipal est constitué comme suit :
NOMS, FONCTIONS
HEIDET Jean-Daniel, Maire FREMY Maria, Première Adjointe PACAUD Pierre, (…)

- Composition

Les commissions thématiques

Alison BARANEK — 2026-10-09T09:00:00Z

Les Commissions municipales (constituées le 23 avril 2026) : elles sont chargées de débattre et de préparer les décisions soumises au Conseil municipal. Elles sont présidées par le Maire mais un vice-président peut être désigné qui pourra remplacer le Maire, si besoin.
Au 1er octobre 2026, les commissions sont constituées comme suit :
Commission fleurissement / embellissement du village Pierre PACAUD Anne QUENOT Bénédicte BOULANGEOT Maria FREMY
Commission jeunesse Mélanie CESCA (…)

- Composition

Les autres commissions

Alison BARANEK — 2026-10-09T08:29:24Z

La Commission d'Appel d'Offres (constituée le 30 mars 2026) : l'intervention de la CAO est obligatoire pour les procédures d'achats publics formalisées.
Présidence de la CAO : Jean-Daniel HEIDET, Maire et délégation de fonction donnée à Najat LECHGUER Membres titulaires (3) : Fabrice VAGNEY, Olivier HOUOT, Julien HILT Membres suppléants (3) : Mélanie CESCA, Alain BRUN, Anne QUENOT
La Commission MAPA (constituée le 30 mars 2026 ) : cette commission est sollicitée pour les marchés et (…)

- Composition

Info & Actu

Alison BARANEK, Aurore FRELIN, Denis HEITZ — 2026-09-30T08:13:00Z

Téléchargez au format pdf notre bulletin d'information mensuel
Info & Actu octobre 2026

- Publications

Interdiction rave-party

Alison BARANEK — 2026-09-14T12:21:04Z

Veuillez trouver l'arrêté préfectoral n°90-2026-09-10-00002 portant interdiction d'une manifestation de type rave-party dans le département du jeudi 10 septembre 2026 à 18h00 au lundi 02 novembre 2026 à 08h00.

- Informations générales

Détention et consommation du protoxyde d'azote

Alison BARANEK — 2026-09-14T12:00:15Z

Vous trouverez l'arrêté préfectoral n°90-2026-09-10-00001 réglementant la détention et la consommation du protoxyde d'azote dans le Territoire de Belfort.

- Informations générales

Illiwap : guide du citoyen

Alison BARANEK — 2026-09-11T15:14:00Z

A partir du 15 mars 2024, vous pourrez recevoir les informations de la Commune via l'application "illiwap".
Veuillez trouver le guide du citoyen pour vous aider à télécharger l'application.

- Informations générales

TRAVAUX EN COURS

Alison BARANEK — 2026-09-08T10:56:00Z

Aménagement de deux salles de classe en bibliothèque-ludothèque

- Travaux en cours

Campagne de distillation des particuliers-bouilleurs de cru 2026-2027

Alison BARANEK — 2026-09-05T09:09:00Z

La campagne de distillation des bouilleurs de cru est ouverte du 1er septembre 2026 au 31 août 2027.
Veuillez trouver, ci-joints, les documents nécessaires .

- Informations générales

Procès-verbaux du Conseil municipal

Aurore FRELIN, Denis HEITZ — 2026-09-04T11:00:00Z

Procès-verbaux à télécharger

- Publications