Calendrier annuel des journées nationales des quêtes
Vous pouvez consulter l’arrêté 90-2024-01-30-00004 fixant le calendrier annuel des journées nationales des quêtes sur la voie publique pour l’année (...)
Chèvremont
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Procès-verbaux du Conseil municipal
Procès-verbaux à télécharger
Conciliateurs du Territoire de Belfort
Le recours à la conciliation est un moyen simple, rapide et gratuit de venir à bout d’un conflit en obtenant un accord amiable sans (...)
Exercice de la pêche en eau douce
Veuillez trouver l’arrêté préfectoral n°90-2024-01-25-00001 réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Territoire de (...)
Arrêté cercle loup 2024
L’arrêté n°90-2024-01-03-0001 délimite les zones d’éligibilité des éleveurs d’ovins et de caprins à l’aide à la protection des exploitations et des (...)
Grand Belfort : déchets alimentaires
Une nouvelle rubrique "déchets alimentaires" a été créée sur le site internet du Grand Belfort. Vous pouvez y accéder depuis le lien (...)
Influenza aviaire - niveau de risque élevé
Le nombre de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène continue à progresser en France et en Europe entraînant le passage en niveau risque (...)
TRAVAUX DE VOIRIE - COUPURES TEMPORAIRES DE LA CIRCULATION le 5 décembre 2023
Mardi 5 décembre 2023, des travaux d’aménagement de ralentisseurs en entrées de commune perturberont la circulation à CHEVREMONT : – la RD25 sera (...)
Levée de l’alerte sécheresse renforcée
Suite à l’amélioration de la situation hydrologique du bassin versant de l’Allan, l’application de mesures des usages de l’eau n’est plus nécessaire. (...)