Arrêt du PROJET de PLU
Le PROJET de PLU a été adopté par le Conseil municipal lors de sa séance en date du 25 janvier 2024 (cf. délibération). Les pièces relatives à ce (...)
Le PROJET de PLU a été adopté par le Conseil municipal lors de sa séance en date du 25 janvier 2024 (cf. délibération). Les pièces relatives à ce (...)
Vous pouvez consulter l’arrêté 90-2024-01-30-00004 fixant le calendrier annuel des journées nationales des quêtes sur la voie publique pour l’année (...)
Procès-verbaux à télécharger
Le recours à la conciliation est un moyen simple, rapide et gratuit de venir à bout d’un conflit en obtenant un accord amiable sans (...)
Veuillez trouver l’arrêté préfectoral n°90-2024-01-25-00001 réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Territoire de (...)
L’arrêté n°90-2024-01-03-0001 délimite les zones d’éligibilité des éleveurs d’ovins et de caprins à l’aide à la protection des exploitations et des (...)
Une nouvelle rubrique "déchets alimentaires" a été créée sur le site internet du Grand Belfort. Vous pouvez y accéder depuis le lien (...)
Le nombre de foyers d’influenza aviaire hautement pathogène continue à progresser en France et en Europe entraînant le passage en niveau risque (...)
Mardi 5 décembre 2023, des travaux d’aménagement de ralentisseurs en entrées de commune perturberont la circulation à CHEVREMONT : – la RD25 sera (...)