Voici le guide d’entretien des cours d’eau sur le Territoire de Belfort.

Vous y trouverez les contacts utiles ainsi que le récapitulatif permettant de comprendre la règlementation en vigueur pour respecter la loi sur l’eau.

Info utile : avant de commencer vos travaux veuillez consulter la cartographie des cours d’eau disponible sur le site
www.territoire-de-belfort.gouv.fr
sous-rubriques politiques publiques / environnement / eau / cartographie des cours d’eau et entretien / consultation de la cartographie et contributions.