Modification calendrier annuel des journées nationales des quêtes sur la voie publique
Vous trouverez l’arrêté préfectoral n°90-2026-04-01-00002 modifiant l’arrêté préfectoral n°90-2025-12-24-00009 fixant le calendrier annuel des des journées (...)
Chèvremont
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Procès-verbaux du Conseil municipal
Procès-verbaux à télécharger
Plan Local d’Urbanisme en vigueur
Le Plan Local d’Urbanisme a été adopté par délibération en date du 13 janvier 2025. Le(s) plan(s) et l’ensemble des documents (règlement, servitude, (...)
Info & Actu
Téléchargez au format pdf notre bulletin d’information mensuel Info & Actu avril 2026
Opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort
Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté n°DDTSEEF-90-2024-03-26-00001 prescrivant des opérations de régulation administratives sur le Territoire de (...)
Contrôle des poteaux d’incendie
Contrôle annuel des poteaux d’incendie vendredi 03 avril et mardi 07 avril 2026.
Lutte contre le frelon asiatique
Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté préfectoral n°90-2026-03-17-00001 organisant la lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes dans le Territoire (...)
Ouverture et clôture de la chasse
Vous trouverez, l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2026-03-13-00004 modifiant l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2025-05-05-00001 relatif à l’ouverture et à (...)
Régulation de l’Ouette d’Egypte
Veuillez trouver l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2026-01-21-00006 autorisant la régulation de l’Ouette d’Egypte dans le Territoire de (...)