Ouverture et clôture de la chasse 2026-2027
Vous trouverez, l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2026-05-19-00008 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la saison 2026-2027 dans le (...)
Chèvremont
Articles
Capture et relâcher de faons de chevreuil durant la période de fauche
Vous trouverez l’arrêté n°DDTSEEF-90-2026-05-13-00006 portant autorisation de capture et de relâcher dans le milieu naturel de faons de l’espèce (...)
Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP)
Le risque vis-à-vis de l’influenza aviaire a été abaissé de "élevé" à "modéré" sur l’ensemble du territoire métropolitain. Par conséquent, l’obligation de (...)
Info & Actu
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Commande groupée de fioul et de pellets
La commune de Chèvremont rejoint le groupement d’achats de fioul et de granulés bois coordonné par les élus de la commune de Foussemagne. Ce (...)
Modification calendrier annuel des journées nationales des quêtes sur la voie publique
Vous trouverez l’arrêté préfectoral n°90-2026-04-01-00002 modifiant l’arrêté préfectoral n°90-2025-12-24-00009 fixant le calendrier annuel des des journées (...)
Procès-verbaux du Conseil municipal
Procès-verbaux à télécharger
Plan Local d’Urbanisme en vigueur
Le Plan Local d’Urbanisme a été adopté par délibération en date du 13 janvier 2025. Le(s) plan(s) et l’ensemble des documents (règlement, servitude, (...)
Opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort
Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté n°DDTSEEF-90-2024-03-26-00001 prescrivant des opérations de régulation administratives sur le Territoire de (...)