Règlementation de vente, acquisition, transport, utilisation d’artifices de divertissement
Vous trouverez l’arrêté n°90-2026-10-19-00017 réglementant la vente, l’acquisition, le transport et l’utilisation d’artifices de divertissement (…)
Chèvremont
Articles
Fermeture temporaire du Stratégique zone commerciale-village
Des travaux de réfection sur la route du Stratégique entre Chèvremont et la zone commerciale de Bessoncourt auront lieu les 28 et 29 octobre. (…)
Circulation difficile au carrefour du Galant les 26 & 27 /10
Le Conseil départemental mènera une réfection des enrobées au centre-village le lundi 26 et le mardi 27 octobre prochains. La zone concernée est (…)
Le Conseil Municipal
LE CONSEIL MUNICIPAL Suite aux élections municipales du 15 mars 2026, les 19 conseillers municipaux ont été installés dans leurs fonctions lors (…)
Les commissions thématiques
Les Commissions municipales (constituées le 23 avril 2026) : elles sont chargées de débattre et de préparer les décisions soumises au Conseil (…)
Les autres commissions
La Commission d’Appel d’Offres (constituée le 30 mars 2026) : l’intervention de la CAO est obligatoire pour les procédures d’achats publics (…)
Info & Actu
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Interdiction rave-party
Veuillez trouver l’arrêté préfectoral n°90-2026-09-10-00002 portant interdiction d’une manifestation de type rave-party dans le département du (…)
Détention et consommation du protoxyde d’azote
Vous trouverez l’arrêté préfectoral n°90-2026-09-10-00001 réglementant la détention et la consommation du protoxyde d’azote dans le Territoire de (…)