Ouverture et clôture de la chasse
Vous trouverez, l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2026-03-13-00004 modifiant l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2025-05-05-00001 relatif à l’ouverture et à (...)
Chèvremont
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Procès-verbaux du Conseil municipal
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Info & Actu
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Régulation de l’Ouette d’Egypte
Veuillez trouver l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2026-01-21-00006 autorisant la régulation de l’Ouette d’Egypte dans le Territoire de (...)
Protection des troupeaux contre la prédation lupine
Vous trouverez l’arrêté n°90-2025-12-24-00007 portant délimitation des zones éligibles aux mesures de protection des troupeaux contre la prédation par (...)
Prolongation de la suspension de la chasse - gibier d’eau et oiseaux de passage
Vous trouverez l’arrêté n°90-2026-01-20-00001 relatif à la suspension de la chasse de l’ensemble des espèces de gibier d’eau et oiseaux de passage dans (...)
Calendrier annuel des journées nationales des quêtes sur la voie publique
Vous trouverez l’arrêté préfectoral n°90-2025-12-24-0009 fixant le calendrier annuel des des journées nationales des quêtes sur la voie publique pour (...)
Arrêté relatif à l’exercice de la pêche en eau douce
Veuillez trouver l’arrêté permanent n°90-12-22-00007 réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Territoire de (...)
Déchets ménagers : calendrier des collectes 2026
Ici, vous retrouvez le calendrier de collecte des déchets ménagers 2026.