Travaux entre Chèvremont et Bessoncourt - Route barrée
Des travaux de réfection d’enrobés sur la RD 25, hors agglomération entre Chèvremont et Bessoncourt, seront réalisés, en route barrée, les 22 et 23 (...)
Chèvremont
Articles
Arrêté réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d’azote (N2O) dans le département du Territoire de Belfort
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d’azote (N2O),dans le département du (...)
Protection des forêts contre les incendies
Compte tenu de l’augmentation du risque d’incendie de forêt, vous trouverez ci-joint l’arrêté du 10 juillet 2026 concernant les mesures de restrictions (...)
Info & Actu
Téléchargez au format pdf notre bulletin d’information mensuel Info & Actu juillet 2026
Procès-verbaux du Conseil municipal
Procès-verbaux à télécharger
Alerte renforcée sécheresse
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté du 1er juillet 2026 portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau alerte renforcée pour le (...)
France services
Veuillez trouver les sites et les permanences France services.
Ouverture et clôture de la chasse 2026-2027
Vous trouverez, l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2026-05-19-00008 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la saison 2026-2027 dans le (...)
Capture et relâcher de faons de chevreuil durant la période de fauche
Vous trouverez l’arrêté n°DDTSEEF-90-2026-05-13-00006 portant autorisation de capture et de relâcher dans le milieu naturel de faons de l’espèce (...)