Info & Actu
Téléchargez au format pdf notre bulletin d’information mensuel Info & Actu avril 2024
Chèvremont
Articles
Grand Belfort : information travaux
Des travaux de remplacement et de modernisation du réseau d’eau potable et des branchements associés débuteront le lundi 26 février 2024 pour une (...)
Arrêt du PROJET de PLU
Le PROJET de PLU a été adopté par le Conseil municipal lors de sa séance en date du 25 janvier 2024 (cf. délibération). Les pièces relatives à ce (...)
Calendrier annuel des journées nationales des quêtes
Vous pouvez consulter l’arrêté 90-2024-01-30-00004 fixant le calendrier annuel des journées nationales des quêtes sur la voie publique pour l’année (...)
Procès-verbaux du Conseil municipal
Procès-verbaux à télécharger
Conciliateurs du Territoire de Belfort
Le recours à la conciliation est un moyen simple, rapide et gratuit de venir à bout d’un conflit en obtenant un accord amiable sans (...)
Exercice de la pêche en eau douce
Veuillez trouver l’arrêté préfectoral n°90-2024-01-25-00001 réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Territoire de (...)
Arrêté cercle loup 2024
L’arrêté n°90-2024-01-03-0001 délimite les zones d’éligibilité des éleveurs d’ovins et de caprins à l’aide à la protection des exploitations et des (...)
Grand Belfort : déchets alimentaires
Une nouvelle rubrique "déchets alimentaires" a été créée sur le site internet du Grand Belfort. Vous pouvez y accéder depuis le lien (...)