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Opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort

Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté n°DDTSEEF-90-2024-03-26-00001 prescrivant des opérations de régulation administratives sur le Territoire de (...)

Contrôle des poteaux d’incendie

Contrôle annuel des poteaux d’incendie vendredi 03 avril et mardi 07 avril 2026.

Lutte contre le frelon asiatique

Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté préfectoral n°90-2026-03-17-00001 organisant la lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes dans le Territoire (...)

Régulation de l’Ouette d’Egypte

Veuillez trouver l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2026-01-21-00006 autorisant la régulation de l’Ouette d’Egypte dans le Territoire de (...)

Protection des troupeaux contre la prédation lupine

Vous trouverez l’arrêté n°90-2025-12-24-00007 portant délimitation des zones éligibles aux mesures de protection des troupeaux contre la prédation par (...)

Prolongation de la suspension de la chasse - gibier d’eau et oiseaux de passage

Vous trouverez l’arrêté n°90-2026-01-20-00001 relatif à la suspension de la chasse de l’ensemble des espèces de gibier d’eau et oiseaux de passage dans (...)

Arrêté relatif à l’exercice de la pêche en eau douce

Veuillez trouver l’arrêté permanent n°90-12-22-00007 réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Territoire de (...)

Déchets ménagers : calendrier des collectes 2026

Ici, vous retrouvez le calendrier de collecte des déchets ménagers 2026.

Arrêtés réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique et interdisant la vente, l’acquisition, le transport et l’utilisation d’artifices, de produits toxiques et inflammables, de carburant pour la fin d’année

Vous trouverez les arrêtés réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique et interdisant la vente, l’acquisition, le transport et (...)