Procès-verbaux du Conseil municipal
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Chèvremont
Articles
Plateau sportif
L’arrêté n°14/2025 du 09 avril 2025 règlemente l’accès et l’utilisation du plateau sportif de Chèvremont. Il est également consultable sur site et dans (...)
Chasse : opérations de régulation administratives
Vous trouverez l’arrêté n°DDTSEEF-90-2025-03-28-00008 prescrivant des opérations de régulation administratives sur le Territoire de (...)
Info & Actu
Téléchargez au format pdf notre bulletin d’information mensuel Info & Actu avril 2025
Autorisations d’urbanisme : nouveau périmètre des habitations soumises à la consultation/l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France
Le nouveau « Périmètre Délimité des Abords » autour de l’Eglise Sainte Croix s’applique à compter du 27 février 2025 (arrêté ci-joint). Ce périmètre (...)
Travaux de sécurisation des routes départementales – Phase 2025 – plan des aménagements prévus section carrefour du Galant à Mairie
Ci-joint, le plan des travaux prévus en 2025.
Conciliateurs du Territoire de Belfort
Le recours à la conciliation est un moyen simple, rapide et gratuit de venir à bout d’un conflit en obtenant un accord amiable sans (...)
TRAVAUX EN COURS
Réaménagement du plateau sportif.
Déchets ménagers
Ici, vous retrouvez le calendrier de collecte des déchets ménagers, la liste des déchetteries du Territoire de Belfort, le guide du tri et le guide (...)