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Info & Actu

Téléchargez au format pdf notre bulletin d’information mensuel Info & Actu juillet-août 2025

Mini golf : ouverture estivale 2025

Profitez d’un moment de détente en famille ou entre amis et laissez votre swing s’exprimer sur les pistes du mini-golf situé 43 bis rue de Pérouse à (...)

Procès-verbaux du Conseil municipal

Procès-verbaux à télécharger

Interdiction de vente, acquisition, transport, utilisation d’artifices de divertissement

Vous trouverez l’arrêté n°90-2025-06-26-00001 réglementant la vente, l’acquisition, le transport et l’utilisation d’artifices de divertissement dans le (...)

Plateau sportif

L’arrêté n°14/2025 du 09 avril 2025 règlemente l’accès et l’utilisation du plateau sportif de Chèvremont. Il est également consultable sur site et dans (...)

Chasse : opérations de régulation administratives

Vous trouverez l’arrêté n°DDTSEEF-90-2025-03-28-00008 prescrivant des opérations de régulation administratives sur le Territoire de (...)

Autorisations d’urbanisme : nouveau périmètre des habitations soumises à la consultation/l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France

Le nouveau « Périmètre Délimité des Abords » autour de l’Eglise Sainte Croix s’applique à compter du 27 février 2025 (arrêté ci-joint). Ce périmètre (...)

Travaux de sécurisation des routes départementales – Phase 2025 – plan des aménagements prévus section carrefour du Galant à Mairie

Ci-joint, le plan des travaux prévus en 2025.

Conciliateurs du Territoire de Belfort

Le recours à la conciliation est un moyen simple, rapide et gratuit de venir à bout d’un conflit en obtenant un accord amiable sans (...)