Procès-verbaux du Conseil municipal
Procès-verbaux à télécharger
Chèvremont
Articles
Interdiction de vente, acquisition, transport, utilisation d’artifices de divertissement
Vous trouverez l’arrêté n°90-2025-06-26-00001 réglementant la vente, l’acquisition, le transport et l’utilisation d’artifices de divertissement dans le (...)
Info & Actu
Téléchargez au format pdf notre bulletin d’information mensuel Info & Actu juin 2025
Plateau sportif
L’arrêté n°14/2025 du 09 avril 2025 règlemente l’accès et l’utilisation du plateau sportif de Chèvremont. Il est également consultable sur site et dans (...)
Chasse : opérations de régulation administratives
Vous trouverez l’arrêté n°DDTSEEF-90-2025-03-28-00008 prescrivant des opérations de régulation administratives sur le Territoire de (...)
Autorisations d’urbanisme : nouveau périmètre des habitations soumises à la consultation/l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France
Le nouveau « Périmètre Délimité des Abords » autour de l’Eglise Sainte Croix s’applique à compter du 27 février 2025 (arrêté ci-joint). Ce périmètre (...)
Travaux de sécurisation des routes départementales – Phase 2025 – plan des aménagements prévus section carrefour du Galant à Mairie
Ci-joint, le plan des travaux prévus en 2025.
Conciliateurs du Territoire de Belfort
Le recours à la conciliation est un moyen simple, rapide et gratuit de venir à bout d’un conflit en obtenant un accord amiable sans (...)
TRAVAUX EN COURS
Réaménagement du plateau sportif.