Articles

Autorisations d’urbanisme : nouveau périmètre des habitations soumises à la consultation/l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France

Le nouveau « Périmètre Délimité des Abords » autour de l’Eglise Sainte Croix s’applique à compter du 27 février 2025 (arrêté ci-joint). Ce périmètre (...)

Travaux de sécurisation des routes départementales – Phase 2025 – plan des aménagements prévus section carrefour du Galant à Mairie

Ci-joint, le plan des travaux prévus en 2025.

Conciliateurs du Territoire de Belfort

Le recours à la conciliation est un moyen simple, rapide et gratuit de venir à bout d’un conflit en obtenant un accord amiable sans (...)

TRAVAUX EN COURS

Réaménagement du plateau sportif.

Arrêtés réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique et la vente, l’acquisition, le transport et l’utilisation d’artifices, de produits toxiques et inflammables, de carburant

Vous trouverez les arrêtés n°90-2024-12-18-00002 réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique et n°90-2024-12-18-00003 réglementant la (...)

Enquête publique PLU et PDA : rapport et conclusions du Commissaire-Enquêteur

Suite à l’enquête publique qui s’est tenue du 07/10/2024 au 06/11/2024 inclus, le rapport et les conclusions du Commissaire-Enquêteur sont (...)

Intervention sur un chamois agressif

Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté n°DDTSEEF-90-2024-11-20-00001 prescrivant des opérations administratives sur un chamois dans le Territoire de (...)

Rapport d’analyses de l’eau

Veuillez trouver le rapport d’analyses de l’eau effectué le 28/10/2024.

Fermeture du Service de Gestion Comptable de Belfort 2

En raison de travaux, le Service de Gestion Comptable de Belfort 2 et la Direction départementale des Finances publiques du Territoire de Belfort (...)