Arrêté relatif à l’exercice de la pêche en eau douce
Veuillez trouver l’arrêté permanent n°90-12-22-00007 réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Territoire de Belfort.
Chèvremont
Articles
Déchets ménagers : calendrier des collectes 2026
Ici, vous retrouvez le calendrier de collecte des déchets ménagers 2026.
Arrêtés réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique et interdisant la vente, l’acquisition, le transport et l’utilisation d’artifices, de produits toxiques et inflammables, de carburant pour la fin d’année
Vous trouverez les arrêtés réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique et interdisant la vente, l’acquisition, le transport et (…)
Protection des forêts contre les incendies
Vous trouverez l’arrêté préfectoral n°90-2025-12-02-00002 portant règlement départemental de protection des forêts contre les incendies.
Interdiction de vente, acquisition, transport, utilisation d’artifices de divertissement
Vous trouverez l’arrêté n°90-2025-10-22-00001 réglementant la vente, l’acquisition, le transport et l’utilisation d’artifices de divertissement (…)
Chasse : modification du plan de gestion du sanglier
Vous trouverez ci-joint l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2025-07-03-00002 modifiant l’arrêté préfectoral n° DDTSEEF-90-2025-05-05-00001 relatif à (…)
Arrêté préfectoral relatif aux travaux et à l’indemnité dont doit s’acquitter tout bénéficiaire d’une autorisation tacite de défrichement
Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté n°90-2025-06-30-00004 relatif aux travaux et à l’indemnité dont doit s’acquitter tout bénéficiaire d’une (…)
Plateau sportif
L’arrêté n°14/2025 du 09 avril 2025 règlemente l’accès et l’utilisation du plateau sportif de Chèvremont. Il est également consultable sur site (…)
Chasse : opérations de régulation administratives
Vous trouverez l’arrêté n°DDTSEEF-90-2025-03-28-00008 prescrivant des opérations de régulation administratives sur le Territoire de Belfort.