Projet de réaménagement du plateau sportif de la Commune
Ci-joint, le plan prévisionnel des travaux qui devraient débutés au cours du dernier trimestre 2024.
Chèvremont
Articles
PLU : enquête publique
Vous trouverez, ci-joint, l’avis d’enquête publique unique relative au projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et au projet d’institution (...)
Pass’Sport
La nouvelle campagne PASS’SPORT 2024 a débuté depuis le 1er juin et se déroulera jusqu’au 31 décembre 2024 . Le PASS’SPORT est une aide sociale de (...)
Interdiction de circulation sur la RD 25
En raison de travaux sur le passage à niveau de la RD 25, la circulation sera interdite aux véhicules, aux cyclistes et aux piétons du mardi 27 août (...)
116 117
Veuillez trouver le communiqué de presse de l’ARS concernant le numéro du médecin de garde, 116 117.
Démarchage
Fin juin, la Commune a réceptionné un courrier d’une société l’informant qu’elle allait engager une prospection foncière sur Chèvremont. Cette (...)
Opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort
Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté n°DDTSEEF-90-2024-06-04-00005 prescrivant des opérations de régulation administratives sur le Territoire de (...)
Autorisation individuelle de tir anticipé du sanglier à l’affût
Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté N°DDTSEEF-90-2024-05-29-00001 portant autorisation individuelle de tir anticipé du sanglier à l’affût dans le (...)
Caméras individuelles des gardes-champêtres
Veuillez trouver la note d’information générale du public concernant l’équipement des gardes-champêtres en caméras individuelles.