Protection des forêts contre les incendies
Vous trouverez l’arrêté préfectoral n°90-2025-12-02-00002 portant règlement départemental de protection des forêts contre les (...)
Chèvremont
Articles
MON VILLAGE : MARCHÉ SOLIDAIRE DE LA SAINT NICOLAS
L’association Mon Village vous invite tous, mais particulièrement les enfants et leurs parents, à la Fête de la Saint Nicolas le dimanche 7 décembre (...)
Interdiction de vente, acquisition, transport, utilisation d’artifices de divertissement
Vous trouverez l’arrêté n°90-2025-10-22-00001 réglementant la vente, l’acquisition, le transport et l’utilisation d’artifices de divertissement dans le (...)
TRAVAUX DE SECURISATION DES ROUTES DEPARTEMENTALES - ROUTE BARREE RUE DE LA GARE ET DEVIATION
Ci-joints, l’arrêté conjoint de circulation temporaire "Mairie de Chèvremont / Département du Territoire de Belfort" relatif aux travaux de (...)
Chasse : modification du plan de gestion du sanglier
Vous trouverez ci-joint l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2025-07-03-00002 modifiant l’arrêté préfectoral n° DDTSEEF-90-2025-05-05-00001 relatif à (...)
Arrêté préfectoral relatif aux travaux et à l’indemnité dont doit s’acquitter tout bénéficiaire d’une autorisation tacite de défrichement
Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté n°90-2025-06-30-00004 relatif aux travaux et à l’indemnité dont doit s’acquitter tout bénéficiaire d’une autorisation (...)
Mini golf : ouverture estivale 2025
Profitez d’un moment de détente en famille ou entre amis et laissez votre swing s’exprimer sur les pistes du mini-golf situé 43 bis rue de Pérouse à (...)
Plateau sportif
L’arrêté n°14/2025 du 09 avril 2025 règlemente l’accès et l’utilisation du plateau sportif de Chèvremont. Il est également consultable sur site et dans (...)
Chasse : opérations de régulation administratives
Vous trouverez l’arrêté n°DDTSEEF-90-2025-03-28-00008 prescrivant des opérations de régulation administratives sur le Territoire de (...)