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Articles

Reprise et réattribution des concessions en état d’abandon

L’ensemble de la procédure ayant été menée à son terme conformément aux dispositions réglementaires, le Conseil municipal a approuvé, par délibération (...)

Abrogation des mesures de restriction des usages de l’eau

Depuis le 30 septembre 2022, la restriction des usages de l’eau dans le Territoire de Belfort a été abrogée par l’arrêté préfectoral (...)

Regard sur Chèvremont

Le bulletin municipal a été distribué mais certains citoyens ne l’ont pas eu dans leur boîte aux lettres. Pour les personnes ne l’ayant pas reçu, (...)

Règles de bon recours aux soins

En cette période de forte tension dans les hôpitaux, et en parallèle de diverses actions visant à sécuriser l’offre de soin durant la période de congé (...)

Procès verbal - Procédure de reprise de concessions en état d’abandon

Le constat final des concessions en état d’abandon a été effectué le 19 novembre 2021 au cimetière de Chèvremont. Le procès-verbal de constat des (...)