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Articles

Modification calendrier annuel des journées nationales des quêtes sur la voie publique

Vous trouverez l’arrêté préfectoral n°90-2026-04-01-00002 modifiant l’arrêté préfectoral n°90-2025-12-24-00009 fixant le calendrier annuel des des journées (...)

Opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort

Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté n°DDTSEEF-90-2024-03-26-00001 prescrivant des opérations de régulation administratives sur le Territoire de (...)

Contrôle des poteaux d’incendie

Contrôle annuel des poteaux d’incendie vendredi 03 avril et mardi 07 avril 2026.

Lutte contre le frelon asiatique

Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté préfectoral n°90-2026-03-17-00001 organisant la lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes dans le Territoire (...)

Ouverture et clôture de la chasse

Vous trouverez, l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2026-03-13-00004 modifiant l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2025-05-05-00001 relatif à l’ouverture et à (...)

Régulation de l’Ouette d’Egypte

Veuillez trouver l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2026-01-21-00006 autorisant la régulation de l’Ouette d’Egypte dans le Territoire de (...)