Chasse : modification du plan de gestion du sanglier
Vous trouverez ci-joint l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2025-07-03-00002 modifiant l’arrêté préfectoral n° DDTSEEF-90-2025-05-05-00001 relatif à (...)
Chèvremont
Articles
Arrêté préfectoral relatif aux travaux et à l’indemnité dont doit s’acquitter tout bénéficiaire d’une autorisation tacite de défrichement
Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté n°90-2025-06-30-00004 relatif aux travaux et à l’indemnité dont doit s’acquitter tout bénéficiaire d’une autorisation (...)
Mini golf : ouverture estivale 2025
Profitez d’un moment de détente en famille ou entre amis et laissez votre swing s’exprimer sur les pistes du mini-golf situé 43 bis rue de Pérouse à (...)
Plateau sportif
L’arrêté n°14/2025 du 09 avril 2025 règlemente l’accès et l’utilisation du plateau sportif de Chèvremont. Il est également consultable sur site et dans (...)
Chasse : opérations de régulation administratives
Vous trouverez l’arrêté n°DDTSEEF-90-2025-03-28-00008 prescrivant des opérations de régulation administratives sur le Territoire de (...)
Autorisations d’urbanisme : nouveau périmètre des habitations soumises à la consultation/l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France
Le nouveau « Périmètre Délimité des Abords » autour de l’Eglise Sainte Croix s’applique à compter du 27 février 2025 (arrêté ci-joint). Ce périmètre (...)
Travaux de sécurisation des routes départementales – Phase 2025 – plan des aménagements prévus section carrefour du Galant à Mairie
Ci-joint, le plan des travaux prévus en 2025.
Conciliateurs du Territoire de Belfort
Le recours à la conciliation est un moyen simple, rapide et gratuit de venir à bout d’un conflit en obtenant un accord amiable sans (...)
TRAVAUX EN COURS
Réaménagement du plateau sportif.