Articles

Info & Actu

Téléchargez au format pdf notre bulletin d’information mensuel Info & Actu janvier 2026

Interdiction de manifestation type rave-party du 30/12/2025 au 05/01/2026

Veuillez trouver l’arrêté 90-2025-12-30-00001 portant interdiction d’une manifestation de type rave-party, free-party, tecknival dans le département (...)

Arrêté relatif à l’exercice de la pêche en eau douce

Veuillez trouver l’arrêté permanent n°90-12-22-00007 réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Territoire de (...)

Déchets ménagers : calendrier des collectes 2026

Ici, vous retrouvez le calendrier de collecte des déchets ménagers 2026.

Arrêtés réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique et interdisant la vente, l’acquisition, le transport et l’utilisation d’artifices, de produits toxiques et inflammables, de carburant pour la fin d’année

Vous trouverez les arrêtés réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique et interdisant la vente, l’acquisition, le transport et (...)

Protection des forêts contre les incendies

Vous trouverez l’arrêté préfectoral n°90-2025-12-02-00002 portant règlement départemental de protection des forêts contre les (...)

Procès-verbaux du Conseil municipal

Procès-verbaux à télécharger

MON VILLAGE : MARCHÉ SOLIDAIRE DE LA SAINT NICOLAS

L’association Mon Village vous invite tous, mais particulièrement les enfants et leurs parents, à la Fête de la Saint Nicolas le dimanche 7 décembre (...)

Interdiction de vente, acquisition, transport, utilisation d’artifices de divertissement

Vous trouverez l’arrêté n°90-2025-10-22-00001 réglementant la vente, l’acquisition, le transport et l’utilisation d’artifices de divertissement dans le (...)