Campagne de chasse 2023-2024
Vous trouverez l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2024-03-21-00001 modifiant l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2023-05-16-00001 relatif à l’ouverture et à (...)
Chèvremont
Articles
Illiwap : guide du citoyen
A partir du 15 mars 2024, vous pourrez recevoir les informations de la Commune via l’application "illiwap". Veuillez trouver le guide du citoyen (...)
Arrêt du PROJET de PLU
Le PROJET de PLU a été adopté par le Conseil municipal lors de sa séance en date du 25 janvier 2024 (cf. délibération). Les pièces relatives à ce (...)
Calendrier annuel des journées nationales des quêtes
Vous pouvez consulter l’arrêté 90-2024-01-30-00004 fixant le calendrier annuel des journées nationales des quêtes sur la voie publique pour l’année (...)
Exercice de la pêche en eau douce
Veuillez trouver l’arrêté préfectoral n°90-2024-01-25-00001 réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Territoire de (...)
Arrêté cercle loup 2024
L’arrêté n°90-2024-01-03-0001 délimite les zones d’éligibilité des éleveurs d’ovins et de caprins à l’aide à la protection des exploitations et des (...)
Grand Belfort : déchets alimentaires
Une nouvelle rubrique "déchets alimentaires" a été créée sur le site internet du Grand Belfort. Vous pouvez y accéder depuis le lien (...)
Levée de l’alerte sécheresse renforcée
Suite à l’amélioration de la situation hydrologique du bassin versant de l’Allan, l’application de mesures des usages de l’eau n’est plus nécessaire. (...)
Plan de prévention du risque d’inondation du bassin de la Bourbeuse
Vous trouverez, ci-jointes, les modalités de concertation avec la population.