Alerte renforcée sécheresse
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté du 17 juillet 2026 portant restriction provisoire des usages de l’eau : niveau crise pour le sous-bassin de (...)
Chèvremont
Articles
Association Pleine Forme
Renseignements auprès de Madame Sandra BESANÇON, Présidente de l’association, par mail à sandradu90@gmail.com ou par téléphone au 06 16 35 77 (...)
Travaux entre Chèvremont et Bessoncourt - Route barrée
Des travaux de réfection d’enrobés sur la RD 25, hors agglomération entre Chèvremont et Bessoncourt, seront réalisés, en route barrée, les 22 et 23 (...)
Arrêté réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d’azote (N2O) dans le département du Territoire de Belfort
Veuillez trouver ci-joint l’arrêté préfectoral réglementant la vente, la détention et la consommation de protoxyde d’azote (N2O),dans le département du (...)
Protection des forêts contre les incendies
Compte tenu de l’augmentation du risque d’incendie de forêt, vous trouverez ci-joint l’arrêté du 10 juillet 2026 concernant les mesures de restrictions (...)
France services
Veuillez trouver les sites et les permanences France services.
Ouverture et clôture de la chasse 2026-2027
Vous trouverez, l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2026-05-19-00008 relatif à l’ouverture et à la clôture de la chasse pour la saison 2026-2027 dans le (...)
Capture et relâcher de faons de chevreuil durant la période de fauche
Vous trouverez l’arrêté n°DDTSEEF-90-2026-05-13-00006 portant autorisation de capture et de relâcher dans le milieu naturel de faons de l’espèce (...)
Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP)
Le risque vis-à-vis de l’influenza aviaire a été abaissé de "élevé" à "modéré" sur l’ensemble du territoire métropolitain. Par conséquent, l’obligation de (...)