Chèvremont
Vous trouverez les arrêtés n°90-2024-12-18-00002 réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique et n°90-2024-12-18-00003 réglementant la (...)
Suite à l’enquête publique qui s’est tenue du 07/10/2024 au 06/11/2024 inclus, le rapport et les conclusions du Commissaire-Enquêteur sont (...)
Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté n°DDTSEEF-90-2024-11-20-00001 prescrivant des opérations administratives sur un chamois dans le Territoire de (...)
Veuillez trouver le rapport d’analyses de l’eau effectué le 28/10/2024.
En raison de travaux, le Service de Gestion Comptable de Belfort 2 et la Direction départementale des Finances publiques du Territoire de Belfort (...)
L’enquête publique relative au projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune et au projet d’institution d’un Périmètre Délimité (...)
Ci-joint, le plan prévisionnel des travaux qui devraient débutés au cours du dernier trimestre 2024.
Vous trouverez, ci-joint, l’avis d’enquête publique unique relative au projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et au projet d’institution (...)
La nouvelle campagne PASS’SPORT 2024 a débuté depuis le 1er juin et se déroulera jusqu’au 31 décembre 2024 . Le PASS’SPORT est une aide sociale de (...)
