Déchets ménagers
Ici, vous retrouvez le calendrier de collecte des déchets ménagers, la liste des déchetteries du Territoire de Belfort, le guide du tri et le guide (...)
Chèvremont
Articles
Arrêtés réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique et la vente, l’acquisition, le transport et l’utilisation d’artifices, de produits toxiques et inflammables, de carburant
Vous trouverez les arrêtés n°90-2024-12-18-00002 réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique et n°90-2024-12-18-00003 réglementant la (...)
Enquête publique PLU et PDA : rapport et conclusions du Commissaire-Enquêteur
Suite à l’enquête publique qui s’est tenue du 07/10/2024 au 06/11/2024 inclus, le rapport et les conclusions du Commissaire-Enquêteur sont (...)
Intervention sur un chamois agressif
Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté n°DDTSEEF-90-2024-11-20-00001 prescrivant des opérations administratives sur un chamois dans le Territoire de (...)
Rapport d’analyses de l’eau
Veuillez trouver le rapport d’analyses de l’eau effectué le 28/10/2024.
Fermeture du Service de Gestion Comptable de Belfort 2
En raison de travaux, le Service de Gestion Comptable de Belfort 2 et la Direction départementale des Finances publiques du Territoire de Belfort (...)
Enquête publique PLU et PDA
L’enquête publique relative au projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la Commune et au projet d’institution d’un Périmètre Délimité (...)
Projet de réaménagement du plateau sportif de la Commune
Ci-joint, le plan prévisionnel des travaux qui devraient débutés au cours du dernier trimestre 2024.
PLU : enquête publique
Vous trouverez, ci-joint, l’avis d’enquête publique unique relative au projet d’élaboration du Plan Local d’Urbanisme (PLU) et au projet d’institution (...)