Influenza Aviaire Hautement Pathogène (IAHP)
Le risque vis-à-vis de l’influenza aviaire a été abaissé de "élevé" à "modéré" sur l’ensemble du territoire métropolitain. Par conséquent, l’obligation de (...)
Chèvremont
Articles
Commande groupée de fioul et de pellets
La commune de Chèvremont rejoint le groupement d’achats de fioul et de granulés bois coordonné par les élus de la commune de Foussemagne. Ce (...)
Modification calendrier annuel des journées nationales des quêtes sur la voie publique
Vous trouverez l’arrêté préfectoral n°90-2026-04-01-00002 modifiant l’arrêté préfectoral n°90-2025-12-24-00009 fixant le calendrier annuel des des journées (...)
Plan Local d’Urbanisme en vigueur
Le Plan Local d’Urbanisme a été adopté par délibération en date du 13 janvier 2025. Le(s) plan(s) et l’ensemble des documents (règlement, servitude, (...)
Opérations de régulation administratives du sanglier sur le Territoire de Belfort
Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté n°DDTSEEF-90-2024-03-26-00001 prescrivant des opérations de régulation administratives sur le Territoire de (...)
Contrôle des poteaux d’incendie
Contrôle annuel des poteaux d’incendie vendredi 03 avril et mardi 07 avril 2026.
Lutte contre le frelon asiatique
Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté préfectoral n°90-2026-03-17-00001 organisant la lutte contre le frelon asiatique à pattes jaunes dans le Territoire (...)
Régulation de l’Ouette d’Egypte
Veuillez trouver l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2026-01-21-00006 autorisant la régulation de l’Ouette d’Egypte dans le Territoire de (...)
Protection des troupeaux contre la prédation lupine
Vous trouverez l’arrêté n°90-2025-12-24-00007 portant délimitation des zones éligibles aux mesures de protection des troupeaux contre la prédation par (...)