Le Conseil Municipal et les commissions

LE CONSEIL MUNICIPAL

Suite aux élections municipales du 15 mars 2020, les 19 conseillers municipaux ont été installés dans leurs fonctions lors de la séance du 25 mai 2020. Le Maire et les Adjoints au Maire ont été élus lors de cette même séance.

NOMS, FONCTIONS

MOUTARLIER Jean-Paul, Maire -
HUGUENIN Alain, Premier Adjoint -
WALTER Mariette, Deuxième Adjointe -
TAVERDET Alain, Troisième Adjoint -
FREMY Maria, Quatrième Adjointe -
GROETZ Alexandre, Cinquième Adjoint -
COMMUNOD Francine, Conseillère municipale -
FRICKER Didier, Conseiller municipal -
KACHEL Christian, Conseiller municipal -
LECHGUER Najat, Conseillère municipale -
BOULANGEOT Bénédicte, Conseillère municipale -
WIRZ Catherine, Conseillère municipale -
MARCHAL Stéphanie, Conseillère municipale -
RIOS Sylvain, Conseiller municipal -
WILLIG David, Conseiller municipal -
PION Xavier, Conseiller municipal -
DEY Julie, Conseillère municipale -
PILLOD Amandine, Conseillère municipale -
DI VORA Romain, Conseiller municipal

LES COMMISSIONS :

La Commission d’Appel d’Offres (constituée le 11 juin 2020) : l’intervention de la CAO est obligatoire pour les procédures formalisées et elle choisit le titulaire du marché (art. L 1414-2 du CGCT).

Membres de la CAO :

MOUTARLIER Jean-Paul, Maire

Membres titulaires (3) : KACHEL Christian, HUGUENIN Alain, PION Xavier

Membres suppléants (3) : LECHGUER Najat, FRICKER Didier, FREMY Maria

La Commission MAPA (constituée le 11 décembre 2020) : cette commission est sollicitée pour les marchés et accords-cadres de travaux, de fournitures et de service à partir de 20 000 € HT. Elle donne un avis sur ces achats, avant que le Maire ne prenne la décision finale.

Membres de la Commission MAPA :

MOUTARLIER Jean-Paul, Maire

Membres titulaires (4) : KACHEL Christian, HUGUENIN Alain, PION Xavier, TAVERDET Alain

Membres suppléants (3) : LECHGUER Najat, FRICKER Didier, FREMY Maria

Les Commissions municipales (constituées le 23 octobre 2020) : elles sont chargées de débattre et de préparer les décisions soumises au Conseil municipal. Elles sont présidées par le Maire mais un vice-président peut être désigné qui pourra remplacer le Maire, si besoin.

Commission fleurissement / environnement / écologie
Alain HUGUENIN
Mariette WALTER
Stéphanie MARCHAL
Julie DEY
Amandine PILLOD

Commission sécurité
Alain HUGUENIN
Alain TAVERDET
Alexandre GROETZ
Bénédicte BOULANGEOT
Sylvain RIOS
David WILLIG
Xavier PION

Commission forêt
Jean-Paul MOUTARLIER
Alain HUGUENIN
Mariette WALTER
Didier FRICKER
Sylvain RIOS
Julie DEY
Amandine PILLOD

Commission bibliothèque
Maria FREMY
Francine COMMUNOD
Stéphanie MARCHAL
Julie DEY
Amandine PILLOD

Commission communication
Jean-Paul MOUTARLIER
Maria FREMY
Najat LECHGUER
Christian KACHEL
Amandine PILLOD

Commission plateau sportif / club ado / mini-golf
Alain HUGUENIN
Christian KACHEL
Stéphanie MARCHAL
Sylvain RIOS
Xavier PION
Romain DI VORA

La Commission communale des impôts directs (28 juillet 2020) : ses commissaires sont désignés par le directeur départemental des finances publiques sur proposition du conseil municipal. Elle a notamment pour rôle majeur de donner chaque année son avis sur les modifications d’évaluation et nouvelles évaluations des locaux d’habitation recensées par l’administration fiscale.

Commissaires titulaires : BIDEAUX Andrée, FREMY Maria, GROETZ Alexandre, HUGUENIN Alain, PACAUD Pierre, WALTER Mariette

Commissaires suppléants : BOULANGEOT Bénédicte, DEY Julie, JEANNIN Claude, LANZ Pierre, MARCHAL Stéphanie, WILLIG David

La Commission de contrôle chargée de la régularité des listes électorales de la Commune : nomination par arrêté de Monsieur le Préfet en date du 29 décembre 2020 :

Conseiller municipal : Francine COMMUNOD – Suppléant : Romain DI VORA

Délégué de l’administration : Pierre LAB

Délégué du Tribunal de Grande Instance : Pierre-Yves CHAUVEAU

Le Centre Communal d’Action Sociale (CCAS)

Les 5 membres élus du conseil d’administration du CCAS ont été élus par le Conseil municipal le 26 juin 2020 et Monsieur le Maire a désigné les 5 membres non élus par arrêté n°24/2020 du 23 juillet 2020 :

GROETZ Alexandre, PILLOD Amandine, BOULANGEOT Bénédicte, COMMUNOD Francine, WILLIG David

CHAUVEAU Pierre-Yves, PEQUIGNOT Sylvie, AUBRY Martine, BIDEAUX Andrée, LANZ Christine