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Guide sur l’entretien des cours d’eau


Voici le guide d’entretien des cours d’eau sur le Territoire de Belfort.

Vous y trouverez les contacts utiles ainsi que le récapitulatif permettant de comprendre la règlementation en vigueur pour respecter la loi sur l’eau.

Info utile : avant de commencer vos travaux veuillez consulter la cartographie des cours d’eau disponible sur le site www.territoire-de-belfort.gouv.fr sous-rubriques politiques publiques / environnement / eau / cartographie des cours d’eau et entretien / consultation de la cartographie et contributions.

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