
TRAVAUX DE SECURISATION DES ROUTES DEPARTEMENTALES - ROUTE BARREE RUE DE LA GARE ET DEVIATION
Ci-joints, l’arrêté conjoint de circulation temporaire "Mairie de Chèvremont / Département du Territoire de Belfort" relatif aux travaux de (...)
Ci-joints, l’arrêté conjoint de circulation temporaire "Mairie de Chèvremont / Département du Territoire de Belfort" relatif aux travaux de (...)
Suite au comité ressources en eau qui s’est tenu le 07/07/2025 et sur décision de Monsieur le Préfet, le département du Territoire de Belfort est (...)
Vous trouverez ci-joint l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2025-07-03-00002 modifiant l’arrêté préfectoral n° DDTSEEF-90-2025-05-05-00001 relatif à (...)
Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté n°90-2025-06-30-00004 relatif aux travaux et à l’indemnité dont doit s’acquitter tout bénéficiaire d’une autorisation (...)
Téléchargez au format pdf notre bulletin d’information mensuel Info & Actu juillet-août 2025
Profitez d’un moment de détente en famille ou entre amis et laissez votre swing s’exprimer sur les pistes du mini-golf situé 43 bis rue de Pérouse à (...)
Procès-verbaux à télécharger
Vous trouverez l’arrêté n°90-2025-06-26-00001 réglementant la vente, l’acquisition, le transport et l’utilisation d’artifices de divertissement dans le (...)
L’arrêté n°14/2025 du 09 avril 2025 règlemente l’accès et l’utilisation du plateau sportif de Chèvremont. Il est également consultable sur site et dans (...)