Articles

Plateau sportif

L’arrêté n°14/2025 du 09 avril 2025 règlemente l’accès et l’utilisation du plateau sportif de Chèvremont. Il est également consultable sur site et dans (...)

Chasse : opérations de régulation administratives

Vous trouverez l’arrêté n°DDTSEEF-90-2025-03-28-00008 prescrivant des opérations de régulation administratives sur le Territoire de (...)

Autorisations d’urbanisme : nouveau périmètre des habitations soumises à la consultation/l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France

Le nouveau « Périmètre Délimité des Abords » autour de l’Eglise Sainte Croix s’applique à compter du 27 février 2025 (arrêté ci-joint). Ce périmètre (...)

Travaux de sécurisation des routes départementales – Phase 2025 – plan des aménagements prévus section carrefour du Galant à Mairie

Ci-joint, le plan des travaux prévus en 2025.

Conciliateurs du Territoire de Belfort

Le recours à la conciliation est un moyen simple, rapide et gratuit de venir à bout d’un conflit en obtenant un accord amiable sans (...)

TRAVAUX EN COURS

Réaménagement du plateau sportif.

Déchets ménagers

Ici, vous retrouvez le calendrier de collecte des déchets ménagers, la liste des déchetteries du Territoire de Belfort, le guide du tri et le guide (...)

Arrêtés réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique et la vente, l’acquisition, le transport et l’utilisation d’artifices, de produits toxiques et inflammables, de carburant

Vous trouverez les arrêtés n°90-2024-12-18-00002 réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique et n°90-2024-12-18-00003 réglementant la (...)

Enquête publique PLU et PDA : rapport et conclusions du Commissaire-Enquêteur

Suite à l’enquête publique qui s’est tenue du 07/10/2024 au 06/11/2024 inclus, le rapport et les conclusions du Commissaire-Enquêteur sont (...)