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TRAVAUX DE SECURISATION DES ROUTES DEPARTEMENTALES - ROUTE BARREE RUE DE LA GARE ET DEVIATION

Ci-joints, l’arrêté conjoint de circulation temporaire "Mairie de Chèvremont / Département du Territoire de Belfort" relatif aux travaux de (...)

Chasse : modification du plan de gestion du sanglier

Vous trouverez ci-joint l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2025-07-03-00002 modifiant l’arrêté préfectoral n° DDTSEEF-90-2025-05-05-00001 relatif à (...)

Arrêté préfectoral relatif aux travaux et à l’indemnité dont doit s’acquitter tout bénéficiaire d’une autorisation tacite de défrichement

Vous trouverez, ci-joint, l’arrêté n°90-2025-06-30-00004 relatif aux travaux et à l’indemnité dont doit s’acquitter tout bénéficiaire d’une autorisation (...)

Mini golf : ouverture estivale 2025

Profitez d’un moment de détente en famille ou entre amis et laissez votre swing s’exprimer sur les pistes du mini-golf situé 43 bis rue de Pérouse à (...)

Procès-verbaux du Conseil municipal

Procès-verbaux à télécharger

Interdiction de vente, acquisition, transport, utilisation d’artifices de divertissement

Vous trouverez l’arrêté n°90-2025-06-26-00001 réglementant la vente, l’acquisition, le transport et l’utilisation d’artifices de divertissement dans le (...)

Plateau sportif

L’arrêté n°14/2025 du 09 avril 2025 règlemente l’accès et l’utilisation du plateau sportif de Chèvremont. Il est également consultable sur site et dans (...)

Chasse : opérations de régulation administratives

Vous trouverez l’arrêté n°DDTSEEF-90-2025-03-28-00008 prescrivant des opérations de régulation administratives sur le Territoire de (...)

Autorisations d’urbanisme : nouveau périmètre des habitations soumises à la consultation/l’avis de l’Architecte des Bâtiments de France

Le nouveau « Périmètre Délimité des Abords » autour de l’Eglise Sainte Croix s’applique à compter du 27 février 2025 (arrêté ci-joint). Ce périmètre (...)