Arrêté relatif à l’exercice de la pêche en eau douce
Veuillez trouver l’arrêté permanent n°90-12-22-00007 réglementant l’exercice de la pêche en eau douce dans le département du Territoire de (...)
Chèvremont
Articles
Déchets ménagers : calendrier des collectes 2026
Ici, vous retrouvez le calendrier de collecte des déchets ménagers 2026.
Arrêtés réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique et interdisant la vente, l’acquisition, le transport et l’utilisation d’artifices, de produits toxiques et inflammables, de carburant pour la fin d’année
Vous trouverez les arrêtés réglementant la consommation d’alcool sur la voie publique et interdisant la vente, l’acquisition, le transport et (...)
Protection des forêts contre les incendies
Vous trouverez l’arrêté préfectoral n°90-2025-12-02-00002 portant règlement départemental de protection des forêts contre les (...)
MON VILLAGE : MARCHÉ SOLIDAIRE DE LA SAINT NICOLAS
L’association Mon Village vous invite tous, mais particulièrement les enfants et leurs parents, à la Fête de la Saint Nicolas le dimanche 7 décembre (...)
Interdiction de vente, acquisition, transport, utilisation d’artifices de divertissement
Vous trouverez l’arrêté n°90-2025-10-22-00001 réglementant la vente, l’acquisition, le transport et l’utilisation d’artifices de divertissement dans le (...)
Campagne de distillation des particuliers-bouilleurs de cru 2025-2026
La prochaine campagne de distillation des bouilleurs de cru est ouverte du 1er septembre 2025 au 31 août 2026. Veuillez trouver, ci-joints, les (...)
TRAVAUX DE SECURISATION DES ROUTES DEPARTEMENTALES - ROUTE BARREE RUE DE LA GARE ET DEVIATION
Ci-joints, l’arrêté conjoint de circulation temporaire "Mairie de Chèvremont / Département du Territoire de Belfort" relatif aux travaux de (...)
Chasse : modification du plan de gestion du sanglier
Vous trouverez ci-joint l’arrêté préfectoral n°DDTSEEF-90-2025-07-03-00002 modifiant l’arrêté préfectoral n° DDTSEEF-90-2025-05-05-00001 relatif à (...)